CGV FAUNA CONTROL
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Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l’ensemble des prestations réalisées par la société FAUNA CONTROL 3D, ci-après dénommée « FC3D » dans les domaines de la dératisation, désinsectisation, désinfection, traitement des bois (dont les termites), champignons lignivores (dont la mérule) et services associés.
Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
Article 1 – Identification de la société
La société FC3D exerce des activités de :
- dératisation,
- désinsectisation,
- désinfection,
- traitement des bois,
- traitement des champignons lignivores, dont la mérule (Serpula lacrymans),
- ainsi que toute prestation connexe liée à l’hygiène et à la salubrité des bâtiments.
FC3D intervient conformément à la réglementation en vigueur et dans le respect des règles professionnelles applicables à la profession 3D.
Article 2 – Champ d’application
Les présentes Conditions Générales de Vente(CGV) s’appliquent, sans restriction ni réserve, à l’ensemble des prestations réalisées par FC3D auprès de :
- particuliers,
- professionnels,
- collectivités territoriales,
- établissements publics,
- bailleurs sociaux,
- syndicats de copropriétaires et copropriétés.
Toute commande ou acceptation de devis implique l’adhésion pleine et entière du client aux présentes CGV, lesquelles prévalent sur tout document contradictoire, sauf dérogation écrite et acceptée par FC3D.
Article 3 – Cadre juridique et réglementaire
Les contrats conclus hors établissement sont régis par les dispositions des articles L221-1 et suivants du Code de la consommation.
Les prestations techniques sont exécutées :
- conformément aux règles de l’art,
- aux prescriptions techniques du FCBA (Institut Technologique Forêt Cellulose Bois-construction Ameublement),
- à la réglementation relative aux produits biocides (Règlement (UE) n°528/2012),
- ainsi qu’aux textes législatifs et réglementaires français en vigueur.
FC3D est tenue à une obligation de moyens, et non de résultat, sauf disposition légale contraire.
Article 4 – Formation du contrat
Le contrat est réputé formé à compter de la signature du devis, précédée de la remise des informations précontractuelles obligatoires.
Le devis précise notamment :
- la nature des prestations,
- les zones traitées,
- les méthodes et produits utilisés,
- le prix,
- les délais d’intervention,
- les garanties applicables.
Un exemplaire signé est remis au client, qui reconnaît en avoir pris connaissance.
Article 5 – Droit de rétractation
Conformément aux articles L221-18 à L221-28 du Code de la consommation, le client consommateur dispose d’un délai de quatorze (14) jours calendaires à compter de la signature du contrat pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision ni à supporter de pénalité.
Aucune prestation ne peut être exécutée avant l’expiration de ce délai, sauf demande expresse, écrite et préalable du client, dans les conditions prévues à l’article L221-25 du Code de la consommation.
En cas de demande d’exécution anticipée, le client reconnaît expressément que :
si la prestation est pleinement exécutée avant la fin du délai de rétractation, son droit de rétractation sera perdu ;
si la prestation a commencé mais n’est pas intégralement exécutée, il restera redevable du montant correspondant au service effectivement réalisé jusqu’à la notification de sa rétractation.
En outre, lorsque la réalisation de la mission nécessite pour FAUNA CONTROL 3D l’acquisition préalable de produits spécifiques, biocides, consommables techniques ou matériels dédiés, engagés spécialement pour l’intervention concernée, le coût réel de ces produits et fournitures engagés en amont sera facturé au client, même en cas d’exercice du droit de rétractation, dès lors qu’ils ne peuvent être restitués ou réaffectés.
Article 6 – Obligations du client
Le client s’engage à :
- permettre l’accès libre et sécurisé aux locaux,
- rendre accessibles les zones à traiter,
- supprimer ou faire supprimer les causes structurelles d’humidité (infiltrations, condensation, défaut de ventilation),
- respecter l’ensemble des préconisations techniques formulées par FC3D.
Le client demeure responsable de l’état général du bâtiment et des travaux qui ne relèvent pas du périmètre contractuel.
Article 7 – Exécution des prestations
Les prestations sont strictement limitées aux zones :
- accessibles,
- visibles,
- et expressément mentionnées au devis.
Toute demande de prestation complémentaire ou modification fera l’objet d’un avenant écrit, accepté par les deux parties avant exécution.
FC3D se réservele choix des techniques et produits, en fonction de la nature des supports et des contraintes rencontrées.
Article 8 – Délais d’exécution
Les délais d’exécution sont communiqués à titre indicatif. Ils peuvent être prolongés en cas :
- de contraintes techniques imprévues,
- de conditions climatiques défavorables,
- d’indisponibilité des locaux,
de force majeureau sens de l’article 1218 du Code civil. Aucun retard ne pourra donner lieu à pénalité ou indemnité
Article 9 – Prix
Les prix sont exprimés en euros hors taxes (HT).
La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) est appliquée au taux légal en vigueur au jour de la facturation. Les prix tiennent compte des conditions connues au moment de l’établissement du devis.
Article 10 – Modalités de paiement
Sauf stipulation contraire, le paiement est exigible comptant à réception de facture.
En cas de retard de paiement, des pénalités seront appliquées conformément à l’article L441-10du Code de commerce, ainsi qu’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement.
Article 11 – Garantie traitement bois et mérule
FC3D garantit les traitements réalisés contre les insectes xylophages et champignons lignivores, dont la mérule.
Cette garantie couvre exclusivement les zones traitées et désignées au devis, sous réserve :
- du respect des préconisations techniques,
- de l’absence de nouvelle sourced’humidité,
- de l’absence d’intervention d’un tiers.
Article 12 – Exclusions de garantie
Sont exclus de la garantie :
- les zones non traitées ou non accessibles,
- les bois noyés dans la maçonnerie,
- les désordres liés à l’humidité persistante, aux infiltrations, à un défaut de ventilation,
- les conséquences de travaux ultérieurs ou de sinistres postérieurs.
Article 13 – Assurance
FC3D est couverte par
- une assurance Responsabilité Civile Professionnelle
- Permis de feu
- Certibiocide
- Certiphytosanitaire
- Certi désinfectant
Article 13.1 – Assurance
Les références d’assurance peuvent être communiquées sur demande.
Article 14 – Responsabilité
La responsabilité de FC3D est strictement limitée à la reprise du traitement, à l’exclusion de tout dommage indirect, immatériel ou perte d’exploitation.
Article 15 – Force majeure
Aucune partie ne pourra être tenue responsable en cas de force majeure au sens de l’article 1218 du Code civil.
Article 16 – Données personnelles
Les données personnelles sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
Article 17 – Litiges et droit applicable
Les présentes CGV sont soumisesau droit français.
En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire.
Article 18 –
Dispositions spécifiques applicables aux collectivités territoriales, établissements publics et marchés publics
Article 18.1 - Champ d’application spécifique
Le présent article s’applique exclusivement aux prestations réalisées par FC3D pour le compte de :
- collectivités territoriales,
- établissements publics,
- établissements scolaires, médico-sociaux ou sportifs,
- bailleurs sociaux,
- syndicats de copropriétaires agissant dans un cadre assimilable à un marché institutionnel,
ainsi qu’à tout contrat soumis,en tout ou partie, aux règles de la commande publique.
Article 18.2 – Hiérarchie des documents contractuels
Dans le cadre d’un marché public ou assimilé, l’ordre de priorité des documents contractuels est le suivant:
- l’acte d’engagement,
- le CCAP (Cahier des Clauses Administratives Particulières)
- Le CCTP (Cahierdes Clauses Techniques Particulières),
- le devis acceptéde FC3D,
- les présentes Conditions Générales de Vente.
En cas de contradiction entre les documents, les stipulations du CCAP et du CCTP prévalent.
Article 18.3 – Nature des obligations de FC3D
Dans le cadre des marchés publics et assimilés, FC3D est tenue à une obligation de moyens renforcée, conformément à la jurisprudence administrative applicable aux prestations techniques spécialisées.
Les prestations de traitement des bois, champignons lignivores et nuisibles:
- ne constituent pas des travaux de construction au sens strict,
- ne sauraient être assimilées à une obligation de résultat,
- sont conditionnées à l’état initial du bâti, aux causes environnementales et aux contraintes d’exploitation des locaux.
Article 18.4 - Coordination avec le maître d’ouvrage et les intervenants tiers
Le maître d’ouvrage ou son représentant s’engage à :
- assurer la coordination avec les autres entreprises intervenantes,
- fournir les informations nécessaires relatives à l’état du bâtiment,
- garantir l’accessibilité des zones à traiter aux dates convenues.
FC3D ne saurait être tenue responsable des retards ou désordres résultant :
- d’une défaillance de coordination,
- d’une intervention simultanée ou postérieure d’un tiers,
- d’un défaut d’exécution des travaux préconisés mais non compris dans le marché.
Article 18.5 – Réception des prestations
La réception des prestations est réputée acquise :
- à la signature du procès-verbal de fin d’intervention,
- ou, à défaut, à l’absence de réserve écrite notifiée dans un délai de trente (30) jours suivant l’intervention. Toute réserve formulée postérieurement à ce délai sera réputée irrecevable, sauf vice caché au sens du droit commun.
Article 18.6 – Garantie et responsabilités en contexte public
Les garanties applicables aux marchés publics sont strictement limitées :
- aux zones effectivement traitées,
- aux prestations prévues contractuellement,
- aux désordres directement imputables à une faute technique avérée de FC3D. Les obligations de garantie ne couvrent pas :
- les conséquences d’un défaut d’entretien du bâtiment,
- les désordres liés à l’humidité structurelle non traitée,
- les effets de décisions ou travaux relevant du maître d’ouvrage.
Article 18.7 – Assurance et conformité réglementaire
FC3D déclare être titulaire :
- d’une assurance Responsabilité Civile Professionnelle en cours de validité,
- Permis de feu
- Certibiocide
- Certiphytosanitaire
- Certi désinfectant
Les attestations d’assurance sont communiquées au maître d’ouvrage sur simple demande ou jointes au dossier de consultation.
Article 18.8 – Droit applicable et juridiction compétente
Les prestations réalisées dans le cadre de marchés publics sont soumises :
- au droit français,
- aux règles applicables à la commande publique,
- et, en cas de litige,à la juridiction administrative compétente, sauf disposition légale contraire.
Article 19 –
Dispositions spécifiques applicables aux bailleurs sociaux et aux interventions en logements occupés
Article 19.1 - Champ d’application
Le présent article s’applique aux prestations réalisées par FC3D pour le compte de :
- bailleurs sociaux et organismes de logement social(OPH, ESH, SEM, etc.),
- gestionnaires de parcs immobiliers,
- syndics intervenant sur des logementsoccupés,
- propriétaires institutionnels ou assimilés,
lorsque les interventions ont lieu dans des logements occupés, parties privatives oucommunes, en présence ou non des occupants.
Article 19.2 – Cadre juridique spécifique
Les interventions en logements occupés sont réalisées conformément :
- au Code de la construction et de l’habitation,
- au Code de la santé publique,
- au Code du travail (sécurité des intervenants),
- à la réglementation relative aux produits biocides (Règlement (UE) n°528/2012),
- ainsi qu’aux règles de protection des occupants et des tiers.
FC3D intervient exclusivement dans le cadre des autorisations délivrées par le bailleur ou son mandataire.
Article 19.3 – Obligations du bailleur ou du donneur d’ordre
Le bailleur social ou son représentant s’engage à :
- informer les occupants de la nature, des modalités et des contraintes de l’intervention,
- garantir l’accès aux logements aux dates convenues,
- s’assurer de la libération des zones à traiter (mobilier, effets personnels),
- faire réaliser ou faire réalisersous sa responsabilité :
- les travaux de suppression des causes d’humidité,
- les travaux de ventilation, d’assèchement ou de remiseen état non inclus dans la prestation de FC3D.
FC3D ne saurait être tenue responsable d’un défaut d’information ou de coopération des occupants.
Article 19.4 - Obligations des occupants
Les occupants des logements s’engagent à :
- permettre l’accès au logement aux horaires convenus,
- respecter les consignes de sécurité et d’évacuation temporaire si nécessaire,
- ne pas réintégrer les zones traitées avant la fin du délai de sécurité indiqué,
- ne pas modifier les zones traitéés sans accord préalable. Tout manquement pourra limiter ou exclure la garantie applicable.
Article 19.5 – Limites d’intervention en logement occupé
Les prestations réaliséesen logement occupésont limitées :
- aux zones accessibles sans dépose lourde,
- aux parties visibleset identifiées lors de l’intervention,
- aux conditions de sécurité compatibles avec la présenced’occupants.
Certaines zones (bois noyés, doublages fermés, volumes techniques non accessibles) peuvent ne pas être traitables sans travaux préalables, lesquels relèvent de la responsabilité du bailleur.
Article 19.6 – Réception des prestations
La réception des prestations est réputée acquise :
- à la signature du rapport ou procès verbal de fin d’intervention par le représentant du bailleur,
- ou, à défaut, à l’absence de réserve écrite formulée dans un délai de trente (30) jours suivant l’intervention. Les réserves émises par les occupants n’ont pas de valeur contractuelle directe à l’égard de FC3D, sauf validation écrite par le bailleur.
Article 19.7 – Garantie et exclusions spécifiques
La garantie applicable aux interventions en logements occupés est strictement limitée :
- aux zones effectivement traitées,
- aux désordres directement imputables à une défaillance du traitement. Sont notamment exclus de la garantie :
- les recontaminations dues à l’humidité persistante,
- les défauts d’entretien du logement,
- les désordres résultant du comportement des occupants,
- les interventions ou modifications postérieures réalisées par des tiers.
Article 19.8 – Responsabilité vis-à-vis des occupants
FC3D n’entretient aucun lien contractuel direct avec les occupants, sauf stipulation contraire expresse. Toute réclamation des occupants devra être adressée au bailleur, qui demeure l’interlocuteur contractuel unique et responsable de la gestion locative.
Article 19.9 – Assurance et conformité
Les interventions sont couvertes par l’assurance Responsabilité Civile Professionnelle de FC3D.
Article 20 –
Dispositions spécifiques applicables au nettoyage des hottes et conduits de cuisine (hors suie)
Article 20.1 - Champ d’application des prestations
Le présent article s’applique aux prestations de nettoyage, dégraissage et désinfection des hottes professionnelles, réseaux d’extraction et conduits de ventilation de cuisine, réalisées par FC3D, à l’exclusion expressede toute intervention relevant :
- du ramonage de conduits de fumée,
- du traitement de la suie ou des résidus de combustion,
- des installations de chauffage, chaudières, poêles ou cheminées.
Les prestations concernent exclusivement les dépôtsde graisses alimentaires, huileset résidusorganiques issus de l’activité de cuisson.
Article 20.2 – Cadre juridiqueet réglementaire applicable
Les interventions sont réalisées conformément :
- aux dispositions du Code du travail relatives à la sécuritédes installations de ventilation,
- aux règles d’hygiène applicables aux établissements recevant du public (ERP),
- aux obligations sanitaires issues du Code de la santé publique,
- aux recommandations des assureurs et des servicesde prévention incendie,
- aux règles professionnelles en matièrede nettoyage des installations de cuisine collective et commerciale. Ces prestations s’inscrivent dans une logique de prévention des risques d’incendie, d’hygiène alimentaire et de sécurité des personnes.
Article 20.3 – Nature des obligations de FC3D
FC3D est tenue,pour les prestations de nettoyage de hottes et conduits, à une obligation de moyens. La société s’engage à :
- utiliser des techniques et produits adaptésau dégraissage professionnel,
- respecter les normesde sécurité en vigueur,
- remettre les installations dans un état de propretécompatible avec leur usage normal.
Aucune obligation de résultat ne saurait être retenue quant à l’état interne de conduits non accessibles ou présentant des contraintes techniques structurelles.
Article 20.4 - Périmètre et limites des prestations
Les prestations sont strictement limitées :
- aux éléments accessibles sans démontage lourd,
- aux parties visiblesou rendues accessibles par démontage simple,
- aux installations expressément mentionnées dans le devis accepté. Sont exclus du périmètre :
- les conduits inaccessibles sans travaux de dépose ou de maçonnerie,
- les installations non conformes ou dégradées,
- les dépôts relevantde la suie ou de la combustion.
Toute prestation complémentaire fera l’objet d’un avenant écrit préalable.
Article 20.5 – Obligations du client exploitant
Le client exploitant (restaurant, collectivité, cuisine centrale, établissement scolaire, etc.) s’engage à :
- assurer l’arrêt des installations pendant l’intervention,
- permettre l’accès sécuriséaux équipements,
- informer FC3D de toute anomalieconnue,
- respecter les fréquences de nettoyage recommandées par les autorités compétentes et son assureur.
FC3D ne saurait être tenue responsable des conséquences liées à un défaut d’entretien antérieur ou postérieur.
Article 20.6 – Sécurité, hygiène et exploitation post-intervention
À l’issue de l’intervention, FC3D peut remettre:
- un rapport d’intervention,
- des préconisations d’entretien. Le client demeure seul responsable :
- de la remise en service des installations,
- du respect des obligations réglementaires d’exploitation,
- des contrôles périodiques imposés par les autorités ou les assurances.
Article 20.7 – Garantie applicable aux prestations de
nettoyage de hottes
Les prestations de nettoyage et dégraissage de hottes et conduits ne donnent lieu à aucune garantie de résultat, compte tenu :
- de l’état initial des installations,
- de la fréquence d’utilisation,
- des conditions d’exploitation postérieures.
Toute réclamation devra être formulée par écrit dans un déla ide huit (8) jours suivant l’intervention.
Article 20.8 – Responsabilité et exclusions spécifiques
La responsabilité de FC3D ne saurait être engagée :
La responsabilité de FC3D ne saurait être engagée :
- en cas d’incendie résultant d’un défaut d’entretien ultérieur,
- en cas de non-conformité structurelle des installations,
- en cas d’intervention sur des éléments relevant de la fumisterie ou de la suie,
- pour tout dommage indirect ou perte d’exploitation.
La responsabilité est strictement limitée à la reprise éventuelle de la prestation concernée.
Article 20.9 – Assurance
Les prestations de nettoyage de hottes et conduits (hors suie) sont couvertes par l’assurance Responsabilité Civile Professionnelle de FC3D.